Publié le : 11 mai 20234 mins de lecture
Laisser le volant à un autre conducteur pour de multiples raisons est devenu fréquent du fait des avantages que le service propose. Toutefois, les risques de sinistres doivent être considérés par le conducteur principal, qui devra ainsi adapter les garanties présentes dans son contrat d’assurance afin de rester couvert durant un prêt automobile. L’assurance auto et prêt du véhicule sont notamment liés par une clause présente dans le contrat qui précise si les garanties souscrites sont conservées.
Prêt de volant et assurance automobile
Au moment de la signature du contrat d’assurance auto, le conducteur devra vérifier si le document contient une clause nommée « prêt de volant », qui précise si l’assuré est en mesure de prêter sa voiture à un tiers disposant d’un permis valide. De ce fait, les sinistres causés par le conducteur secondaire ou occasionnel seront couverts par son assurance. La garantie responsabilité civile restera donc effective, mais les dommages subis par le conducteur ou le véhicule dépendent des garanties supplémentaires souscrites, qui doivent aussi stipuler le nom des conducteurs secondaires.
Il faut souligner que la clause « prêt au volant » n’est valable que sur une durée très limitée et ne s’applique uniquement que pour un usage privé.
Prêt avec et sans restriction
Si le conducteur est couvert par son assurance lors d’un prêt automobile, ce dernier n’aura pas besoin de les avertir à chaque fois qu’il engage le service. Toutefois, la compagnie gérant le contrat d’assurance auto et prêt du véhicule peut imposer des restrictions sur la validité du prêt. En effet, un prêt avec des restrictions expose directement le conducteur principal à une augmentation de sa franchise en cas de sinistre provoqué par le conducteur occasionnel. Certains prêts interdisent également le prêt aux jeunes conducteurs et peuvent même interdire le prêt à tous conducteurs qui ne sont pas désignés dans le contrat.
Les conditions varient selon la formule souscrite, mais un sinistre causé par un conducteur occasionnel sera toujours enregistré au compte de l’assuré, et peut donc impacter son Coefficient de Réduction Majoration en cas d’accident responsable.
Les conséquences d’un prêt non autorisé
Le conducteur principal du véhicule n’est pas automatiquement pénalisé si son véhicule a subi un sinistre aux mains d’un conducteur occasionnel. La garantie responsabilité civile de l’auteur du sinistre prendra la charge des dommages survenus même si le contrat n’indique pas si le véhicule peut être conduit par un tiers.
Un sinistre responsable peut, en revanche, amener l’assurance à refuser d’indemniser le propriétaire de la voiture pour les préjudices engendrés. Cette action peut aussi être considérée comme une fraude à l’assurance et mener ainsi à la résiliation de son assurance auto pour le non-respect des termes du contrat.